Documents des assemblées délibérantes

Délibérations des bureaux

Bureau du 6 février 2023 – Délibérations par objet. Date de mise en ligne : 9 février 2023.

2023_02_06_01B Approbation du procès-verbal de la réunion du Bureau du 12 décembre 2022

2023_02_06_02B Affectation potentielle d’un.e agent contractuel.le sur le poste de chargé énergie climat territoire

2023_02_06_03B Convention SIEL-Territoire d’énergie Loire / CGAS (comité de gestion de l’action sociale)

2023_02_06_04B Convention départementale pour la mise en place d’un plan de corps de rue simplifié (PCRS)

2023_02_06_05B Réseau public de distribution publique d’électricité – convention pour « appuis communs » – opérateur cityfast

2023_02_06_06B Signature d’un protocole d’accord entre le SIEL-Territoire d’énergie Loire et la société Requea

2023_02_06_07B Convention Compagnie Nationale du Rhône (CNR)

Bureau du 12 décembre 2022 – Délibérations par objet. Date de mise en ligne : 21 décembre 2022.

2022_12_12_001B Approbation du procès verbal réunion du Bureau 7 novembre 2022 (procès-verbal ci-dessous)

2022_12_12_002B Revalorisation des contributions 2023

2022_12_12_003B Travaux d’investissement en régie 2022 sur le budget THD

2022_12_12_004B Travaux d’investissement en régie 2022 sur le budget principal

2022_12_12_005B Budget rattaché installations énergétiques – Avance de trésorerie

2022_12_12_006B Rapport de gestion NOVIM – Exercice 2021

2022_12_12_007B Adhésion Convention 2023-2026 – Etablissement dossiers CNRACL – CDG42

2022_12_12_008B Affectation agent contractuel poste d’adjoint chef du service numérique

2022_12_12_009B Affectation agent contractuel gestionnaire administratif et financier – pôle autorisations urbanisme

2022_12_12_010B Affectation agent contractuel poste de responsable GAE

2022_12_12_011B Affectation potentiellle agent contractuel poste d’architecte

2022_12_12_012B Expérimentation solaire thermique sur réseau de chaleur (Jonzieux)

2022_12_12_013B Convention SIEL-TE CAP Metropole pour le parc d’activité de Génilac

2022_12_12_014B Groupement de commande travaux avec LFA

2022_12_12_015B Candidature à l’appel à projets LUM’ACTE

Bureau du 7 novembre 2022 – Délibérations par objet. Date de mise en ligne : 18 novembre 2022.

2022_11_07_01B Approbation du procès-verbal de la réunion du 19 septembre 2022 (voir dans le dossier « procès-verbal » ci-dessous)

2022_11_07_02B Prise de participation de la SEM SOLEIL – Capital SAS Energies Stéphanoises

2022_11_07_03B Prise de participation de la SEM SOLEIL – Capital SAS CEVIVAL

2022_11_07_04B Soutien exceptionnel à la maitrise d’œuvre de travaux de rénovation énergétique dans le cadre du programme ACTEE

2022_11_07_05B Programme Européen LIFE – Projet BAOBAP (Boite à Outils pour les Bâtiments Publics)

2022_11_07_06B Affectation potentielle d’un·e agent·e contractuel·le sur le poste de chargé·e de qualité de données SIG

2022_11_07_07B Affectation d’un·e agent·e contractuel·le sur le poste de chargé·e de contrôle de la DSP THD42®

2022_11_07_08B Affectation potentielle d’un·e agent·e contractuel·le sur le poste de chargé·e de contrôle des contrats publics (DSP Bornes recharges véhicules électriques et réseau public de distribution gaz)

2022_11_07_09B Affectation d’un·e agent·e contractuel·le sur le poste de contrôleur.euse de gestion

2022_11_07_10B Affectation potentielle d’un·e agent·e contractuel·le sur le poste d’adjoint·e au chef de service Transition énergétique

2022_11_07_11B Convention avec le Centre de Gestion de la Loire pour la mise en œuvre du dispositif de signalement et de traitement d’atteintes volontaires à l’intégrité physique, des actes de violence, de discrimination, de harcèlement sexuel ou moral, d’agissements sexistes, de menaces ou d’actes d’intimidation

2022_11_07_12B Convention de maîtrise d’ouvrage unique avec le SYMISOA – pour la réalisation des travaux électriques et numériques – mise en recul de la digue du Bézo – à Charlieu

2022_11_07_13B Marché de travaux – Réseaux de communications électroniques (2023-2026)

2022_11_07_14B Mise à jour notice technique compétence optionnelle « IRVE : infrastructures de recharge pour véhicules électriques »

2022_11_07_15B THD42 ® : gestion des zones dentelles avec Orange

2022_11_07_16B Convention financière : étude de faisabilité multi-filières – valorisation énergétique des boues de stations d’épuration – Plaine du Forez

2022_11_07_17B Appel à projets Rénolution

Délibérations par mois :

Bureau du 19 septembre 2022

Bureau du 27 juin 2022

Bureau du 16 mai 2022

Bureau du 28 mars 2022

Bureau du 7 février 2022

Bureau du 13 décembre 2021

Bureau du 15 novembre 2021

Bureau du 20 septembre 2021

Bureau du 28 juin 2021

Bureau du 17 mai 2021

Bureau du 29 mars 2021

Bureau du 8 février 2021

Procès-verbaux des bureaux

Procès-verbaux :

Février 2023 : procès-verbal disponible après le prochain Bureau (27 mars 2023)

Décembre 2022

Novembre 2022 :
Procès-verbal page 1 à page 30
Procès-verbal page 31 à page 60
Procès-verbal page 61 à page 90
Procès-verbal page 91 à page 120

Septembre 2022 :
Procès-verbal page 1 à page 50
Procès-verbal page 51 à page 100
Procès-verbal page 101 à page 173

Comptes-rendus :

Délibérations des comités syndicaux

Comité du 6 février 2023. Délibérations par objet. Date de mise en ligne à lire ci-dessous pour chaque délibération.

Date de mise en ligne : 14 février 2023. 2023_02_06_01C Approbation du procès-verbal du Comité du 12 décembre 2022

Date de mise en ligne : 6 février 2023. 2023_02_06_02C Création d’un SPIC pour l’ouverture du réseau ROC42 à des tiers non adhérents

Date de mise en ligne : 14 février 2023. 2023_02_06_03C Budget primitif 2023 THD Telecom

Date de mise en ligne : 14 février 2023. 2023_02_06_04C Autorisation de programme mode STOC THD

Date de mise en ligne : 14 février 2023. 2023_02_06_05C Budget primitif 2023 installations énergétiques

Date de mise en ligne : 6 février 2023. 2023_02_06C Contrat de service pour l’accès des tiers au réseau ROC42

Date de mise en ligne : 14 février 2023. 2023_02_06_07C Budget primitif 2023 groupements d’achats d’énergies

Date de mise en ligne : 20 février 2023. 2023_02_06_08C Budget primitif 2023 budget principal

Date de mise en ligne : 14 février 2023. 2023_02_09C Modification d’autorisation de programme / crédit de paiement projet géoréférencement des réseaux

Date de mise en ligne : 6 février 2023. 2023_02_06 10C Désignation des membres du comité d’exploitation SPIC ROC42

Date de mise en ligne : 14 février 2023. 2023_02_06_11C Désignation du directeur du SPIC ROC42

Date de mise en ligne : 14 février 2023. 2023_02_06_12C Communication des comptes-rendus d’activités des concessions eborn easycharge

Date de mise en ligne : 14 février 2023. 2023_02_06_13C Communication des comptes-rendus d’activités de la concession mebois groupe coriance

Date de mise en ligne : 14 février 2023. 2023_02_06_14C Communication des comptes-rendus d’activités de la concession THD42 exploitation Axione

Comité du 12 décembre 2022. Délibérations par objet. Date de mise en ligne : 20 décembre 2022.

2022_12_12_01C Rapport d’orientations budgétaires 2023

2022_12_12_02C DM 2022 N°1 – Budget Principal du SIEL-Territoire d’énergie Loire

2022_12_12_03C DM N°1 – Budget installations énergétiques

2022_12_12_04C DM N°1 – Budget Annexe THD

2022_12_12_05C DM N° 1 – Budget Annexe GAE

2022_12_12_06C Mandats de provisions

2022_12_12_07C Modification du tableau des effectifs

2022_12_12_08C Validation du projet de SDIRVE

2022_12_12_09C Délégation de service publics fibre optique – THD42 – Avenant 14

2022_12_12_10C Communication des CRAC – Électricité

2022_12_12_11C Communication des CRAC – Gaz

Délibérations par mois :

Procès-verbaux des comités syndicaux

Procès-verbaux :

Février 2023 : disponible après le prochain comité, en juin 2023

Comptes-rendus :

Les autres documents administratifs (par exemple la documentation financière - budget primitif, budget supplémentaire, comptes administratifs) sont disponibles sur l'extranet en cliquant ici.