Documents des assemblées délibérantes

Délibérations des bureaux

Bureau du 7 novembre 2022 – Délibérations par objet. Date de mise en ligne : 18 novembre 2022.

2022_11_07_01B Approbation du procès-verbal de la réunion du 19 septembre 2022 (voir dans le dossier « procès-verbal » ci-dessous)

2022_11_07_02B Prise de participation de la SEM SOLEIL – Capital SAS Energies Stéphanoises

2022_11_07_03B Prise de participation de la SEM SOLEIL – Capital SAS CEVIVAL

2022_11_07_04B Soutien exceptionnel à la maitrise d’œuvre de travaux de rénovation énergétique dans le cadre du programme ACTEE

2022_11_07_05B Programme Européen LIFE – Projet BAOBAP (Boite à Outils pour les Bâtiments Publics)

2022_11_07_06B Affectation potentielle d’un·e agent·e contractuel·le sur le poste de chargé·e de qualité de données SIG

2022_11_07_07B Affectation d’un·e agent·e contractuel·le sur le poste de chargé·e de contrôle de la DSP THD42®

2022_11_07_08B Affectation potentielle d’un·e agent·e contractuel·le sur le poste de chargé·e de contrôle des contrats publics (DSP Bornes recharges véhicules électriques et réseau public de distribution gaz)

2022_11_07_09B Affectation d’un·e agent·e contractuel·le sur le poste de contrôleur.euse de gestion

2022_11_07_10B Affectation potentielle d’un·e agent·e contractuel·le sur le poste d’adjoint·e au chef de service Transition énergétique

2022_11_07_11B Convention avec le Centre de Gestion de la Loire pour la mise en œuvre du dispositif de signalement et de traitement d’atteintes volontaires à l’intégrité physique, des actes de violence, de discrimination, de harcèlement sexuel ou moral, d’agissements sexistes, de menaces ou d’actes d’intimidation

2022_11_07_12B Convention de maîtrise d’ouvrage unique avec le SYMISOA – pour la réalisation des travaux électriques et numériques – mise en recul de la digue du Bézo – à Charlieu

2022_11_07_13B Marché de travaux – Réseaux de communications électroniques (2023-2026)

2022_11_07_14B Mise à jour notice technique compétence optionnelle « IRVE : infrastructures de recharge pour véhicules électriques »

2022_11_07_15B THD42 ® : gestion des zones dentelles avec Orange

2022_11_07_16B Convention financière : étude de faisabilité multi-filières – valorisation énergétique des boues de stations d’épuration – Plaine du Forez

2022_11_07_17B Appel à projets Rénolution

Délibérations par mois :

Bureau du 19 septembre 2022

Bureau du 27 juin 2022

Bureau du 16 mai 2022

Bureau du 28 mars 2022

Bureau du 7 février 2022

Bureau du 13 décembre 2021

Bureau du 15 novembre 2021

Bureau du 20 septembre 2021

Bureau du 28 juin 2021

Bureau du 17 mai 2021

Bureau du 29 mars 2021

Bureau du 8 février 2021

Procès-verbaux des bureaux

Procès-verbaux :

Novembre 2022 : procès-verbal disponible après le prochain Bureau (12 décembre).

Septembre 2022 :
Procès-verbal page 1 à page 50
Procès-verbal page 51 à page 100
Procès-verbal page 101 à page 173

Comptes-rendus :

Juin 2022

Mai 2022

Mars 2022

Février 2022

Décembre 2021

Novembre 2021

Septembre 2021

Juin 2021

Mai 2021

Mars 2021

Février 2021

Délibérations des comités syndicaux
Comptes-rendus des comités syndicaux

Juin 2022 : compte-rendu disponible après le prochain Comité qui se tient le 12 décembre.

Février 2022

Décembre 2021

Juin 2021

Février 2021