Documents des assemblées délibérantes

Bureau du 15 mai 2023 – Délibérations par objet. Date de mise en ligne : 22 mai 2023.

2023_05_15_01B Approbation du procès-verbal de la réunion du 27 mars 2023

2023_05_15_02B Lancement d’une procédure de marché public pour l’assurance statutaire par le centre de gestion de la Loire

2023_05_15_03B Affectation potentielle d’un.e agent.e contractuel.le sur le poste de chargé d’affaires en énergie (technicien) – service transition énergétique

2023_05_15_04B Affectation potentielle d’un.e agent.e contractuel.le sur le poste de chargé.e de la maintenance des installations en télégestion (technicien) – service transition énergétique

2023_05_15_05B Affectation potentielle d’un.e agent.e contractuel.le sur le poste de Responsable pôle études optiques (technicien) – service numérique

2023_05_15_06B Affectation potentielle d’un.e agent.e contractuel.le sur le poste de chargé.e.s d’affaires fibre optique (technicien) – service numérique

2023_05_15_07B Affectation potentielle de 3 agent.e.s contractuel.le.s sur les postes de chargé.e.s d’affaires fibre optique SIG (technicien) – service numérique

2023_05_15_08B Réseau de distribution d’électricité « Convention pour appuis communs » – opérateur Nexloop

2023_05_15_09B Convention de jumelage avec le SDE03 dans le cadre du projet européen BAPAURA

2023_05_15_10B Convention de financement – étude d’auto-consommation collective dans le Département de la Loire

2023_05_15_11B Convention éco-pâturage centrale au sol photovoltaïque de Saint-Genest-Malifaux

2023_05_15_12B Convention de subvention avec la Région Auvergne-Rhône-Alpes – soutien au réseau THD42

2023_05_15_13B Convention d’assistance technique à la gestion d’installations de communications électroniques

Bureau du 27 mars 2023 – Délibérations par objet. Date de mise en ligne : 29 mars 2023.

2023_03_27_01B Approbation du procès-verbal de la réunion du Bureau du 6 février 2023

2023_03_27 02B Conditions d’attribution des véhicules de fonction et de service

2023_03_27_03B Subvention à l’association Électriciens sans frontières

2023_03_27_04B Aide financière au CGAS – année 2023

2023_03_27_05B Prise en charge de frais de déplacement à l’étranger – missions exceptionnelles

2023_03_27_06B Création d’un emploi non permanent chargé.e de mission RH

2023_03_27_07B Affectation potentielle d’un.e agent.e contractuel.le sur le poste de Directeur.trice technique opérationnel et stratégie

2023_03_27_08B Affectation potentielle d’un.e agent.e contractuel.le sur le poste de chargé.e de mission innovations

2023_03_27_09B Affectation potentielle d’un.e agent.e contractuel.le sur le poste de chargé.e de projets électrification rurale et éclairage public

2023_03_27_10B Affectation potentielle d’un.e agent.e contractuel.le sur le poste de chargé.e d’affaires en énergie

2023_03_27_11B Affectation potentielle d’un.e agent.e contractuel.le sur le poste d’économiste de la construction

2023_03_27_12B Affectation potentielle d’un.e agent.e contractuel.le sur le poste de gestionnaire administratif groupement d’achat d’énergie

2023_03_27_13B Affectation potentielle d’un.e agent.e contractuel.le sur le poste de chargé.e d’études fibre optique

2023_03_27_14B Affectation potentielle deux agent.e.s contractuel.le.s sur le poste de chargé.e d’études fibre optique – SIG

2023_03_27_15B Affectation potentielle d’un.e agent.e contractuel.le sur le poste de chargé.e de mission adressage

2023_03_27_16B Affectation potentielle d’un.e agent.e contractuel.le sur le poste de technicien.ne développeur.euse ROC42

2023_03_27_17B Règlement intérieur de la commission d’appel d’offres
+ annexe disponible en cliquant ici

2023_03_27_18B Marché de maintenance préventive et curative des installations photovoltaïques de la Loire (lot 1) – pénalités de retard

2023_03_27_19B Candidature au fonds d’accélération de la transition écologique dans le territoire – Fonds Vert

2023_03_27_20B Candidature à l’appel à projets « Eff’Acte »

2023_03_27_21B Candidature à l’appel à projet « Création d’infrastructures de génie civil nécessaires aux raccordements finaux » du programme France Très Haut Débit

2023_03_27_22B Protocole transactionnel avec THD42 Exploitation – expérimentation GFU
+ annexe disponible en cliquant ici

Bureau du 6 février 2023 – Délibérations par objet. Date de mise en ligne : 9 février 2023.

2023_02_06_01B Approbation du procès-verbal de la réunion du Bureau du 12 décembre 2022

2023_02_06_02B Affectation potentielle d’un.e agent contractuel.le sur le poste de chargé énergie climat territoire

2023_02_06_03B Convention SIEL-Territoire d’énergie Loire / CGAS (comité de gestion de l’action sociale)

2023_02_06_04B Convention départementale pour la mise en place d’un plan de corps de rue simplifié (PCRS)

2023_02_06_05B Réseau public de distribution publique d’électricité – convention pour « appuis communs » – opérateur cityfast

2023_02_06_06B Signature d’un protocole d’accord entre le SIEL-Territoire d’énergie Loire et la société Requea

2023_02_06_07B Convention Compagnie Nationale du Rhône (CNR)

Bureau du 12 décembre 2022 – Délibérations par objet. Date de mise en ligne : 21 décembre 2022.

2022_12_12_001B Approbation du procès verbal réunion du Bureau 7 novembre 2022 (procès-verbal ci-dessous)

2022_12_12_002B Revalorisation des contributions 2023

2022_12_12_003B Travaux d’investissement en régie 2022 sur le budget THD

2022_12_12_004B Travaux d’investissement en régie 2022 sur le budget principal

2022_12_12_005B Budget rattaché installations énergétiques – Avance de trésorerie

2022_12_12_006B Rapport de gestion NOVIM – Exercice 2021

2022_12_12_007B Adhésion Convention 2023-2026 – Etablissement dossiers CNRACL – CDG42

2022_12_12_008B Affectation agent contractuel poste d’adjoint chef du service numérique

2022_12_12_009B Affectation agent contractuel gestionnaire administratif et financier – pôle autorisations urbanisme

2022_12_12_010B Affectation agent contractuel poste de responsable GAE

2022_12_12_011B Affectation potentiellle agent contractuel poste d’architecte

2022_12_12_012B Expérimentation solaire thermique sur réseau de chaleur (Jonzieux)

2022_12_12_013B Convention SIEL-TE CAP Metropole pour le parc d’activité de Génilac

2022_12_12_014B Groupement de commande travaux avec LFA

2022_12_12_015B Candidature à l’appel à projets LUM’ACTE

 

Bureau du 7 novembre 2022 – Délibérations par objet. Date de mise en ligne : 18 novembre 2022.

2022_11_07_01B Approbation du procès-verbal de la réunion du 19 septembre 2022 (voir dans le dossier « procès-verbal » ci-dessous)

2022_11_07_02B Prise de participation de la SEM SOLEIL – Capital SAS Energies Stéphanoises

2022_11_07_03B Prise de participation de la SEM SOLEIL – Capital SAS CEVIVAL

2022_11_07_04B Soutien exceptionnel à la maitrise d’œuvre de travaux de rénovation énergétique dans le cadre du programme ACTEE

2022_11_07_05B Programme Européen LIFE – Projet BAOBAP (Boite à Outils pour les Bâtiments Publics)

2022_11_07_06B Affectation potentielle d’un·e agent·e contractuel·le sur le poste de chargé·e de qualité de données SIG

2022_11_07_07B Affectation d’un·e agent·e contractuel·le sur le poste de chargé·e de contrôle de la DSP THD42®

2022_11_07_08B Affectation potentielle d’un·e agent·e contractuel·le sur le poste de chargé·e de contrôle des contrats publics (DSP Bornes recharges véhicules électriques et réseau public de distribution gaz)

2022_11_07_09B Affectation d’un·e agent·e contractuel·le sur le poste de contrôleur.euse de gestion

2022_11_07_10B Affectation potentielle d’un·e agent·e contractuel·le sur le poste d’adjoint·e au chef de service Transition énergétique

2022_11_07_11B Convention avec le Centre de Gestion de la Loire pour la mise en œuvre du dispositif de signalement et de traitement d’atteintes volontaires à l’intégrité physique, des actes de violence, de discrimination, de harcèlement sexuel ou moral, d’agissements sexistes, de menaces ou d’actes d’intimidation

2022_11_07_12B Convention de maîtrise d’ouvrage unique avec le SYMISOA – pour la réalisation des travaux électriques et numériques – mise en recul de la digue du Bézo – à Charlieu

2022_11_07_13B Marché de travaux – Réseaux de communications électroniques (2023-2026)

2022_11_07_14B Mise à jour notice technique compétence optionnelle « IRVE : infrastructures de recharge pour véhicules électriques »

2022_11_07_15B THD42 ® : gestion des zones dentelles avec Orange

2022_11_07_16B Convention financière : étude de faisabilité multi-filières – valorisation énergétique des boues de stations d’épuration – Plaine du Forez

2022_11_07_17B Appel à projets Rénolution

Délibérations par mois :

Bureau du 19 septembre 2022

Bureau du 27 juin 2022

Bureau du 16 mai 2022

Bureau du 28 mars 2022

Bureau du 7 février 2022

Bureau du 13 décembre 2021

Bureau du 15 novembre 2021

Bureau du 20 septembre 2021

Bureau du 28 juin 2021

Bureau du 17 mai 2021

Bureau du 29 mars 2021

Bureau du 8 février 2021