Documents des assemblées délibérantes
Délibérations des bureaux
Bureau du 15 mai 2023 – Délibérations par objet. Date de mise en ligne : 22 mai 2023.
2023_05_15_01B Approbation du procès-verbal de la réunion du 27 mars 2023
2023_05_15_09B Convention de jumelage avec le SDE03 dans le cadre du projet européen BAPAURA
2023_05_15_11B Convention éco-pâturage centrale au sol photovoltaïque de Saint-Genest-Malifaux
Bureau du 27 mars 2023 – Délibérations par objet. Date de mise en ligne : 29 mars 2023.
2023_03_27_01B Approbation du procès-verbal de la réunion du Bureau du 6 février 2023
2023_03_27 02B Conditions d’attribution des véhicules de fonction et de service
2023_03_27_03B Subvention à l’association Électriciens sans frontières
2023_03_27_04B Aide financière au CGAS – année 2023
2023_03_27_05B Prise en charge de frais de déplacement à l’étranger – missions exceptionnelles
2023_03_27_06B Création d’un emploi non permanent chargé.e de mission RH
2023_03_27_17B Règlement intérieur de la commission d’appel d’offres
+ annexe disponible en cliquant ici
2023_03_27_20B Candidature à l’appel à projets « Eff’Acte »
2023_03_27_22B Protocole transactionnel avec THD42 Exploitation – expérimentation GFU
+ annexe disponible en cliquant ici
Bureau du 6 février 2023 – Délibérations par objet. Date de mise en ligne : 9 février 2023.
2023_02_06_01B Approbation du procès-verbal de la réunion du Bureau du 12 décembre 2022
2023_02_06_07B Convention Compagnie Nationale du Rhône (CNR)
Bureau du 12 décembre 2022 – Délibérations par objet. Date de mise en ligne : 21 décembre 2022.
2022_12_12_002B Revalorisation des contributions 2023
2022_12_12_003B Travaux d’investissement en régie 2022 sur le budget THD
2022_12_12_004B Travaux d’investissement en régie 2022 sur le budget principal
2022_12_12_005B Budget rattaché installations énergétiques – Avance de trésorerie
2022_12_12_006B Rapport de gestion NOVIM – Exercice 2021
2022_12_12_007B Adhésion Convention 2023-2026 – Etablissement dossiers CNRACL – CDG42
2022_12_12_008B Affectation agent contractuel poste d’adjoint chef du service numérique
2022_12_12_010B Affectation agent contractuel poste de responsable GAE
2022_12_12_011B Affectation potentiellle agent contractuel poste d’architecte
2022_12_12_012B Expérimentation solaire thermique sur réseau de chaleur (Jonzieux)
2022_12_12_013B Convention SIEL-TE CAP Metropole pour le parc d’activité de Génilac
2022_12_12_014B Groupement de commande travaux avec LFA
2022_12_12_015B Candidature à l’appel à projets LUM’ACTE
Bureau du 7 novembre 2022 – Délibérations par objet. Date de mise en ligne : 18 novembre 2022.
2022_11_07_02B Prise de participation de la SEM SOLEIL – Capital SAS Energies Stéphanoises
2022_11_07_03B Prise de participation de la SEM SOLEIL – Capital SAS CEVIVAL
2022_11_07_05B Programme Européen LIFE – Projet BAOBAP (Boite à Outils pour les Bâtiments Publics)
2022_11_07_09B Affectation d’un·e agent·e contractuel·le sur le poste de contrôleur.euse de gestion
2022_11_07_13B Marché de travaux – Réseaux de communications électroniques (2023-2026)
2022_11_07_15B THD42 ® : gestion des zones dentelles avec Orange
2022_11_07_17B Appel à projets Rénolution
Délibérations par mois :
Procès-verbaux des bureaux
Procès-verbaux :
Mai 2023 : procès-verbal valide après le prochain Bureau (26 juin 2023).
Mars 2023 : procès-verbal valide le 15 mai 2023.
Février 2023 : procès-verbal valide le 27 mars 2023.
Novembre 2022 :
Procès-verbal page 1 à page 30
Procès-verbal page 31 à page 60
Procès-verbal page 61 à page 90
Procès-verbal page 91 à page 120
Septembre 2022 :
Procès-verbal page 1 à page 50
Procès-verbal page 51 à page 100
Procès-verbal page 101 à page 173
Comptes-rendus :
Délibérations des comités syndicaux
Comité du 6 février 2023. Délibérations par objet. Date de mise en ligne à lire ci-dessous pour chaque délibération.
Date de mise en ligne : 14 février 2023. 2023_02_06_03C Budget primitif 2023 THD Telecom
Date de mise en ligne : 14 février 2023. 2023_02_06_04C Autorisation de programme mode STOC THD
Date de mise en ligne : 20 février 2023. 2023_02_06_08C Budget primitif 2023 budget principal
Date de mise en ligne : 14 février 2023. 2023_02_06_11C Désignation du directeur du SPIC ROC42
Comité du 12 décembre 2022. Délibérations par objet. Date de mise en ligne : 20 décembre 2022.
2022_12_12_01C Rapport d’orientations budgétaires 2023
2022_12_12_02C DM 2022 N°1 – Budget Principal du SIEL-Territoire d’énergie Loire
2022_12_12_03C DM N°1 – Budget installations énergétiques
2022_12_12_04C DM N°1 – Budget Annexe THD
2022_12_12_05C DM N° 1 – Budget Annexe GAE
2022_12_12_06C Mandats de provisions
2022_12_12_07C Modification du tableau des effectifs
2022_12_12_08C Validation du projet de SDIRVE
2022_12_12_09C Délégation de service publics fibre optique – THD42 – Avenant 14
2022_12_12_10C Communication des CRAC – Électricité
2022_12_12_11C Communication des CRAC – Gaz
Délibérations par mois :
Procès-verbaux des comités syndicaux
Procès-verbaux :
Février 2023 : disponible après le prochain comité, en juin 2023
Comptes-rendus :