Actes administratifs

Prochain Bureau le 13 mai 2024.

Bureau du 25 mars 2024  – Délibérations par objet.

2024_03_25_01B Approbation procès verbal réunion 12 février 2024 – mise en ligne le 27 mars 2024

2024_03_25_02B Ventes de terrains Lentigny – mise en ligne le 27 mars 2024

2024_03_25_03B Ventes de terrains St Bonnet les Oules – mise en ligne le 27 mars 2024

2024_03_25_04B Ventes de terrains St Genest Lerpt – mise en ligne le 27 mars 2024

2024_03_25_05B Ventes de terrains Rozier en Donzy – mise en ligne le 27 mars 2024

2024_03_25_06B Ventes de terrains Firminy – mise en ligne le 27 mars 2024

2024_03_25_07B Ventes de terrains Vérin – mise en ligne le 27 mars 2024

2024_03_25_08B Ventes de terrains Roanne – mise en ligne le 27 mars 2024

2024_03_25_09B Convention candidature appel à projets LUMACTE – mise en ligne le 27 mars 2024

2024_03_25_10B Candidature saisons ACTEE Chene – mise en ligne le 27 mars 2024

2024_03_25_11B Co-maîtrise d ouvrage Pralong SIEL-TE42 – mise en ligne le 27 mars 2024

2024_03_25_12B Constitution groupement de commandes Pralong SIEL-TE42 – mise en ligne le 27 mars 2024

2024_03_25_13B Co-maitrise ouvrage Villars SIEL-Territoire d’énergie Loire – mise en ligne le 8 avril 2024
Annexe 13B Villars co-maitrise d’ouvrage

2024_03_25_14B Constitution groupement commandes Villars SIEL-Territoire d’énergie Loire – mise en ligne le 8 avril 2024
Annexe 14B Villars groupement de commandes

2024_03_25_15B Augmentation capital SEM Soleil – mise en ligne le 27 mars 2024

2024_03_25_16B Création société de projet parc solaire Nervieux – mise en ligne le 27 mars 2024

2024_03_25_17B Adhésion service optionnel au pole sante au travail CDG42 – mise en ligne le 27 mars 2024

2024_03_25_18B Participation SIEL-TE42 Ambassadeurs Emploi CDG42 – mise en ligne le 27 mars 2024

2024_03_25_19B Adhésion service restauration CDAT St Priest en Jarez – mise en ligne le 27 mars 2024

2024_03_25_20B Remboursement frais de repas projet européen

2024_03_25_21B Affectation agent contractuel charge tech raccordement fibre optique – mise en ligne le 27 mars 2024

2024_03_25_22B Affectation agent contractuel Responsable pôle numérique – mise en ligne le 27 mars 2024

2024_03_25_23B Affectation agent contractuel Responsable adjoint pôle numérique – mise en ligne le 27 mars 2024

2024_03_25_24B Aide financière CGAS 2024 – mise en ligne le 27 mars 2024

Bureau du 12 février 2024 – Délibérations par objet.

2024_02_12_01B Approbation procès-verbal – mise en ligne le 15 février 2024.

2024_02_12_02B Convention CAP Métropole – mise en ligne le 15 février 2024.

2024_02_12_03B Convention EPASE – mise en ligne le 15 février 2024.

2024_02_12_04B Groupement commande LFA – mise en ligne le 15 février 2024.

2024_02_12_05B Appuis communs ielo – mise en ligne le 15 février 2024.

2024_02_12_06B Candidature Fonds Vert – mise en ligne le 15 février 2024.

2024_02_12_07B Candidature à l’appel à projets régional « Construire ou rénover un bâtiment avec du bois local – Plan forêt bois 2023-2027 » – mise en ligne le 13 février 2024

2024_02_12_08B Prime Chaleur d’Avenir – mise en ligne le 15 février 2024.

2024_02_12_09B Nouvelle expérimentation plaque activée – mise en ligne le 15 février 2024.

2024_02_12_10B Convention Gite de la Fortance – mise en ligne le 15 février 2024.

2024_02_12_11B Indemnités horaires travaux supplémentaires – mise en ligne le 15 février.

2024_02_12_12B Postes raccordements fibre optique – mise en ligne le 15 février.

2024_02_12_13B Poste référent eclairage public sud – mise en ligne le 15 février.

2024_02_12_14B Poste charge énergies renouvelables – mise en ligne le 15 février.

2024_02_12_15B Poste charge affaires énergie – mise en ligne le 15 février.

2024_02_12_16B Convention CD42 – mise en ligne le 15 février.

Bureau du 11 décembre 2023 – Délibérations par objet. Date de mise en ligne : 18 décembre 2023.

2023_12_11_01B Approbation du procès-verbal du 6 novembre 2023

2023_12_11_02B Travaux d’investissement en régie Budget Principal 2023

2023_12_11_03B Travaux d’investissement en régie THDT 2023

2023_12_11_04B Budget rattaché installations énergétiques – avances de trésorerie

2023_12_11_05B Prise de participation de la sem’soleil au capital de la sas énergies stéphanoises – modification du pacte d’associés

2023_12_11_06B Adhésion à la convention de délégation partielle de gestion du personnel

2023_12_11_07B Charte télétravail

2023_12_11_08B Adhésion contrat groupe assurance statutaire du personnel

2023_12_11_09B Affectation poste de chargé d’affaires électricité renouvelable

2023_12_11_10B Affectation poste de responsable du service études optiques

2023_12_11_11B Affectation poste d’assistante pole aménagement numérique

2023_12_11_12B Affectation poste de chargé arrêt du cuivre

2023_12_11_13B Réseau de distribution publique d’électricité – avenants aux conventions pour appuis communs réseau THD42

2023_12_11_14B Accord avec l’association AURA-EE

2023_12_11_15B Candidature AMI CHENE programme ACTEE +

2023_12_11_16B Candidature CD42 ACTEE +

2023_12_11_17B Bonus exceptionnel ACTEE 2

2023_12_11_18B Mission exploitation chaufferie bois

2023_12_11_19B Télégestion Charlieu Belmont Communauté

Bureau du 6 novembre 2023 – Délibérations par objet. Date de mise en ligne : 13 novembre 2023.

2023_11_06_01B Approbation procès-verbal Bureau 18 septembre 2023

2023_11_06_02B SPL OSER – Délégation au conseil d’administration pour les augmentations de capital

2023_11_06_03B SPL OSER – Réduction du capital

2023_11_06_04B SPL OSER – Modification des statuts

2023_11_06_05B SPL OSER – Modification du Pacte des actionnaires

2023_11_06_06B Réseau public de distribution d’électricité – Convention d’appuis communs pour l’installation d’une caméra timelapse

2023_11_06_07B Convention de partenariat – pour l’accompagnement d’une démarche de PCAET volontaire

2023_11_06_08B Appel à projet Rénolution

2023_11_06_09B Réalisation d’un schéma de résilience RIPs ligériens

Bureau du 18 septembre 2023 – Délibérations par objet. Date de mise en ligne : 22 septembre 2023.

2023_09_18_01B Approbation du procès verbal 26-06-2023

2023_09_18_02B Modification représentation SIEL-TE42 à France Hydrogene

2023_09_18_03B Rapport activité 2022 SEM Soleil

2023_09_18_04B Rapport de gestion 2022 NOVIM

2023_09_18_05B Rapport de gestion 2022 AFL

2023_09_18_06B Rapport de gestion 2022 SPL OSER

2023_09_18_07B Nouvelles dénominations postes contractuels

2023_09_18_08B Affectation agent contractuel Responsable ROC42

2023_09_18_09B Affectation agent contractuel Chargé affaire ENR thermique

2023_09_18_10B Affectation agent contractuel Chargé étude Assistant gestion énergétique

2023_09_18_11B Affectation agent contractuel Chargé affaire fibre optique

2023_09_18_12B Evolution forfait mobilités durables

2023_09_18_13B Convention Bouygues appuis communs

2023_09_18_14B Convention appuis communs Epercieux St Paul

2023_09_18_15B Dépot dossier pré-candidature ELENA

2023_09_18_16B Candidature appel à video capsule videos dans le cadre du programme ACTEE

2023_09_18_17B Convention de partenariat Tenerrdis-SIEL-TE42

2023_09_18_18B THD42 – Gestion zones dentelles

Bureau du 26 juin 2023 – Délibérations par objet. Date de mise en ligne à lire ci-dessous pour chaque publication.

2023_06_26_01B Approbation du procès-verbal de la réunion du 15 mai 2023 – date de mise en ligne : 6 juillet 2023

2023_06_26_02B Subvention à l’association Energies sans frontières – date de mise en ligne : 6 juillet 2023

2023_06_26_03B Affectation agent Administration Géoloire – date de mise en ligne : 6 juillet 2023

2023_06_26_04B Affectation agent Analyste programmeur – date de mise en ligne : 6 juillet 2023

2023_06_26_05B Affectation agent Chargé affaire fibre optique – date de mise en ligne : 6 juillet 2023

2023_06_26_06B Affectation agent Chargé projet électrification rurale et éclairage public – date de mise en ligne : 6 juillet 2023

2023_06_26_07B Affectation agent Technicien achat énergie – date de mise en ligne : 6 juillet 2023

2023_06_26_08B Attribution des marchés de maintenance des chaufferies – date de mise en ligne : 29 juin 2023

2023_06_26_09B Convention échanges données ENEDIS – date de mise en ligne : 6 juillet 2023

2023_06_26_10B Convention appuis communs Orange – date de mise en ligne : 6 juillet 2023

2023_06_26_11B Adhésion compétence éclairage public FNCCR – date de mise en ligne : 6 juillet 2023

2023_06_26_12B Soutien à la communauté de communes des Monts du Lyonnais TEPOS – date de mise en ligne : 6 juillet 2023

2023_06_26_13B AMII ADEME Valorisation ressource solaire – date de mise en ligne : 7 juillet 2023

2023_06_26_14B Convention AMO production énergies renouvelables – date de mise en ligne : 6 juillet 2023

2023_06_26_15B Convention participation déploiement photovoltaïque Loire Forez agglomération – date de mise en ligne : 6 juillet 2023

2023_06_26_16B Groupement de commandes BONSON – date de mise en ligne : 6 juillet 2023

Bureau du 15 mai 2023 – Délibérations par objet. Date de mise en ligne : 22 mai 2023.

2023_05_15_01B Approbation du procès-verbal de la réunion du 27 mars 2023

2023_05_15_02B Lancement d’une procédure de marché public pour l’assurance statutaire par le centre de gestion de la Loire

2023_05_15_03B Affectation potentielle d’un.e agent.e contractuel.le sur le poste de chargé d’affaires en énergie (technicien) – service transition énergétique

2023_05_15_04B Affectation potentielle d’un.e agent.e contractuel.le sur le poste de chargé.e de la maintenance des installations en télégestion (technicien) – service transition énergétique

2023_05_15_05B Affectation potentielle d’un.e agent.e contractuel.le sur le poste de Responsable pôle études optiques (technicien) – service numérique

2023_05_15_06B Affectation potentielle d’un.e agent.e contractuel.le sur le poste de chargé.e.s d’affaires fibre optique (technicien) – service numérique

2023_05_15_07B Affectation potentielle de 3 agent.e.s contractuel.le.s sur les postes de chargé.e.s d’affaires fibre optique SIG (technicien) – service numérique

2023_05_15_08B Réseau de distribution d’électricité « Convention pour appuis communs » – opérateur Nexloop

2023_05_15_09B Convention de jumelage avec le SDE03 dans le cadre du projet européen BAPAURA

2023_05_15_10B Convention de financement – étude d’auto-consommation collective dans le Département de la Loire

2023_05_15_11B Convention éco-pâturage centrale au sol photovoltaïque de Saint-Genest-Malifaux

2023_05_15_12B Convention de subvention avec la Région Auvergne-Rhône-Alpes – soutien au réseau THD42

2023_05_15_13B Convention d’assistance technique à la gestion d’installations de communications électroniques

Bureau du 27 mars 2023 – Délibérations par objet. Date de mise en ligne : 29 mars 2023.

2023_03_27_01B Approbation du procès-verbal de la réunion du Bureau du 6 février 2023

2023_03_27 02B Conditions d’attribution des véhicules de fonction et de service

2023_03_27_03B Subvention à l’association Électriciens sans frontières

2023_03_27_04B Aide financière au CGAS – année 2023

2023_03_27_05B Prise en charge de frais de déplacement à l’étranger – missions exceptionnelles

2023_03_27_06B Création d’un emploi non permanent chargé.e de mission RH

2023_03_27_07B Affectation potentielle d’un.e agent.e contractuel.le sur le poste de Directeur.trice technique opérationnel et stratégie

2023_03_27_08B Affectation potentielle d’un.e agent.e contractuel.le sur le poste de chargé.e de mission innovations

2023_03_27_09B Affectation potentielle d’un.e agent.e contractuel.le sur le poste de chargé.e de projets électrification rurale et éclairage public

2023_03_27_10B Affectation potentielle d’un.e agent.e contractuel.le sur le poste de chargé.e d’affaires en énergie

2023_03_27_11B Affectation potentielle d’un.e agent.e contractuel.le sur le poste d’économiste de la construction

2023_03_27_12B Affectation potentielle d’un.e agent.e contractuel.le sur le poste de gestionnaire administratif groupement d’achat d’énergie

2023_03_27_13B Affectation potentielle d’un.e agent.e contractuel.le sur le poste de chargé.e d’études fibre optique

2023_03_27_14B Affectation potentielle deux agent.e.s contractuel.le.s sur le poste de chargé.e d’études fibre optique – SIG

2023_03_27_15B Affectation potentielle d’un.e agent.e contractuel.le sur le poste de chargé.e de mission adressage

2023_03_27_16B Affectation potentielle d’un.e agent.e contractuel.le sur le poste de technicien.ne développeur.euse ROC42

2023_03_27_17B Règlement intérieur de la commission d’appel d’offres
+ annexe disponible en cliquant ici

2023_03_27_18B Marché de maintenance préventive et curative des installations photovoltaïques de la Loire (lot 1) – pénalités de retard

2023_03_27_19B Candidature au fonds d’accélération de la transition écologique dans le territoire – Fonds Vert

2023_03_27_20B Candidature à l’appel à projets « Eff’Acte »

2023_03_27_21B Candidature à l’appel à projet « Création d’infrastructures de génie civil nécessaires aux raccordements finaux » du programme France Très Haut Débit

2023_03_27_22B Protocole transactionnel avec THD42 Exploitation – expérimentation GFU
+ annexe disponible en cliquant ici

Bureau du 6 février 2023 – Délibérations par objet. Date de mise en ligne : 9 février 2023.

2023_02_06_01B Approbation du procès-verbal de la réunion du Bureau du 12 décembre 2022

2023_02_06_02B Affectation potentielle d’un.e agent contractuel.le sur le poste de chargé énergie climat territoire

2023_02_06_03B Convention SIEL-Territoire d’énergie Loire / CGAS (comité de gestion de l’action sociale)

2023_02_06_04B Convention départementale pour la mise en place d’un plan de corps de rue simplifié (PCRS)

2023_02_06_05B Réseau public de distribution publique d’électricité – convention pour « appuis communs » – opérateur cityfast

2023_02_06_06B Signature d’un protocole d’accord entre le SIEL-Territoire d’énergie Loire et la société Requea

2023_02_06_07B Convention Compagnie Nationale du Rhône (CNR)

Bureau du 12 décembre 2022 – Délibérations par objet. Date de mise en ligne : 21 décembre 2022.

2022_12_12_001B Approbation du procès verbal réunion du Bureau 7 novembre 2022 (procès-verbal ci-dessous)

2022_12_12_002B Revalorisation des contributions 2023

2022_12_12_003B Travaux d’investissement en régie 2022 sur le budget THD

2022_12_12_004B Travaux d’investissement en régie 2022 sur le budget principal

2022_12_12_005B Budget rattaché installations énergétiques – Avance de trésorerie

2022_12_12_006B Rapport de gestion NOVIM – Exercice 2021

2022_12_12_007B Adhésion Convention 2023-2026 – Etablissement dossiers CNRACL – CDG42

2022_12_12_008B Affectation agent contractuel poste d’adjoint chef du service numérique

2022_12_12_009B Affectation agent contractuel gestionnaire administratif et financier – pôle autorisations urbanisme

2022_12_12_010B Affectation agent contractuel poste de responsable GAE

2022_12_12_011B Affectation potentiellle agent contractuel poste d’architecte

2022_12_12_012B Expérimentation solaire thermique sur réseau de chaleur (Jonzieux)

2022_12_12_013B Convention SIEL-TE CAP Metropole pour le parc d’activité de Génilac

2022_12_12_014B Groupement de commande travaux avec LFA

2022_12_12_015B Candidature à l’appel à projets LUM’ACTE

 

Bureau du 7 novembre 2022 – Délibérations par objet. Date de mise en ligne : 18 novembre 2022.

2022_11_07_01B Approbation du procès-verbal de la réunion du 19 septembre 2022 (voir dans le dossier « procès-verbal » ci-dessous)

2022_11_07_02B Prise de participation de la SEM SOLEIL – Capital SAS Energies Stéphanoises

2022_11_07_03B Prise de participation de la SEM SOLEIL – Capital SAS CEVIVAL

2022_11_07_04B Soutien exceptionnel à la maitrise d’œuvre de travaux de rénovation énergétique dans le cadre du programme ACTEE

2022_11_07_05B Programme Européen LIFE – Projet BAOBAP (Boite à Outils pour les Bâtiments Publics)

2022_11_07_06B Affectation potentielle d’un·e agent·e contractuel·le sur le poste de chargé·e de qualité de données SIG

2022_11_07_07B Affectation d’un·e agent·e contractuel·le sur le poste de chargé·e de contrôle de la DSP THD42®

2022_11_07_08B Affectation potentielle d’un·e agent·e contractuel·le sur le poste de chargé·e de contrôle des contrats publics (DSP Bornes recharges véhicules électriques et réseau public de distribution gaz)

2022_11_07_09B Affectation d’un·e agent·e contractuel·le sur le poste de contrôleur.euse de gestion

2022_11_07_10B Affectation potentielle d’un·e agent·e contractuel·le sur le poste d’adjoint·e au chef de service Transition énergétique

2022_11_07_11B Convention avec le Centre de Gestion de la Loire pour la mise en œuvre du dispositif de signalement et de traitement d’atteintes volontaires à l’intégrité physique, des actes de violence, de discrimination, de harcèlement sexuel ou moral, d’agissements sexistes, de menaces ou d’actes d’intimidation

2022_11_07_12B Convention de maîtrise d’ouvrage unique avec le SYMISOA – pour la réalisation des travaux électriques et numériques – mise en recul de la digue du Bézo – à Charlieu

2022_11_07_13B Marché de travaux – Réseaux de communications électroniques (2023-2026)

2022_11_07_14B Mise à jour notice technique compétence optionnelle « IRVE : infrastructures de recharge pour véhicules électriques »

2022_11_07_15B THD42 ® : gestion des zones dentelles avec Orange

2022_11_07_16B Convention financière : étude de faisabilité multi-filières – valorisation énergétique des boues de stations d’épuration – Plaine du Forez

2022_11_07_17B Appel à projets Rénolution

Délibérations par mois :

Bureau du 19 septembre 2022

Bureau du 27 juin 2022

Bureau du 16 mai 2022

Bureau du 28 mars 2022

Bureau du 7 février 2022

Bureau du 13 décembre 2021

Bureau du 15 novembre 2021

Bureau du 20 septembre 2021

Bureau du 28 juin 2021

Bureau du 17 mai 2021

Bureau du 29 mars 2021

Bureau du 8 février 2021

Bureau du 14 décembre 2020

Bureau du 16 novembre 2020

Bureau du 18 septembre 2020

Bureau du 7 février 2020

Bureau du 16 décembre 2019

Bureau du 8 novembre 2019

Bureau du 27 septembre 2019

Bureau du 28 juin 2019

Bureau du 13 mai 2019

Bureau du 1er avril 2019

Bureau du 4 février 2019

Bureau du 14 décembre 2018

Bureau du 5 novembre 2018

Bureau du 21 septembre 2018

Bureau du 11 juin 2018

Bureau du 9 avril 2018

Bureau du 9 février 2018